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Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 13 novembre 2026

1. Objet

Braise est un service de rencontres entre adultes consentants. Les présentes conditions encadrent l'utilisation du site par ses membres. En créant un compte, vous les acceptez.

2. Conditions d'accès

3. La charte Braise

4. Contenus interdits

Il est interdit de publier ou d'envoyer : de la nudité ou du contenu sexuellement explicite sur les photos de profil ; tout contenu impliquant des mineurs ; des propos haineux, menaçants, harcelants ou discriminatoires ; toute proposition de rapport tarifé ou toute forme de prostitution ; des contenus diffusés sans le consentement des personnes représentées ; du spam, des arnaques ou des liens frauduleux.

5. Modération

Chaque membre peut bloquer et signaler un autre membre. Un profil signalé par plusieurs membres est automatiquement masqué en attendant l'examen par la modération. L'éditeur peut suspendre ou supprimer tout compte qui ne respecte pas ces conditions, sans préavis en cas de manquement grave. Les contenus manifestement illicites sont retirés et, si nécessaire, signalés aux autorités.

6. Responsabilité

Braise met des membres en relation mais n'est pas partie aux rencontres qui en découlent. Chaque membre reste responsable de son comportement, en ligne comme lors des rendez-vous. L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du service sans pouvoir la garantir.

7. Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment télécharger vos données ou supprimer votre compte depuis l'onglet « Moi ».

8. Évolution et droit applicable

Ces conditions peuvent évoluer ; les membres en sont informés. Elles sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action. Contact : [email protected].

Ce document est un modèle. Complétez les champs surlignés et faites-le relire par un professionnel du droit avant l'ouverture au public, en particulier avant de proposer une offre payante (des conditions générales de vente seront alors nécessaires).